représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées

III - Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)

suppléant

représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées

IV - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

suppléant

les demandes et explications des parties, puis les conclusions de l'appelante, celle-ci ayant eu la parole en dernier

la surveillance des locaux)

Vu le

Les témoins convoqués : messieursGay, Foucault, Colson et mesdames Ujhelyi-Wojciechowski, Benbouhaddane étaient présents ; messieurs Riffard, Goy, Fugit, Foury et mesdames Sarmejeanne, Morini, Vigne étaient absents

les demandes et explications des parties, puis les conclusions de l'appelante, celle-ci ayant eu la parole en dernier

la surveillance des locaux)

Vu le

Les témoins convoqués : messieurs Gay, Foucault, Colson et mesdames Ujhelyi-Wojciechowski, Benbouhaddane étaient présents ; messieurs Riffard, Goy, Fugit, Foury et mesdames Sarmejeanne, Morini, Vigne étaient absents

membres de la commission nationale d'expertise de la licence professionnelle

2° Au titre de s personnalités universitaires

maître de conférences à l'université Paris-X

membres

I. - Titulaires de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

b) Au titre de représentant de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)